Informations légales et conditions générales

La poursuite de la navigation sur ce site (ci-après « le Site ») vaut acceptation sans réserve des dispositions et conditions générales d'utilisation qui suivent.

Seule la version actuellement en ligne des conditions générales d'utilisation est opposable pendant toute la durée d'utilisation du Site et jusqu'à ce qu'une nouvelle version la remplace.

Dernière mise à jour : septembre 2026

Article 1 - Informations légales

1.1 Éditeur-Directeur de la publication (ci-après « l'Éditeur »)

Fédération Française du Bâtiment (Union de syndicats professionnels régie par les articles L 2131-1 et suivants du Code du travail)
33, avenue Kléber – 75784 Paris cedex 16
N° SIRET : 784 668 642 000 19
Tél. : +33 (0)1 40 69 51 00

1.2 Conception & Design du site

TERREDECOM
144 rue de Courcelles - 75017 Paris
N°SIRET : 439 304 825 00060 1
Tél : +33 (0)1 47 03 66 44

1.3 Développement

ADROMA CONSEIL
92 Avenue du Général Leclerc - 92100, Boulogne Billancourt
N°SIRET : 799 481 718 000 28
Tél : +33 (0) 1 41 41 02 10

1.4 Hébergeur (ci-après « l'hébergeur »)

FÉDÉRATION FRANÇAISE DU BÂTIMENT (Union de syndicats professionnels régie par les articles L.2131-1 et suivants du Code du travail)
33, avenue Kléber – 75784 Paris cedex 16
N°SIRET : 784 668 642 000 19
Tél : +33 (0)1 40 69 51 00

1.5 Crédits photos

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Article 2 - Accès au site

L'accès au Site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Vous (“l’Utilisateur”) vous engagez à ne pas utiliser ce Site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l'envoi de courriers électroniques non sollicités.

Article 3 - BATI, Conseiller Métiers Bâtiment

A. Description

BATI CONSEILLER MÉTIERS BÂTIMENT est un service d’IA générative permettant d’obtenir rapidement des informations sur les métiers et CQP du bâtiment. BATI CONSEILLER MÉTIERS BÂTIMENT génère des réponses à partir de contenus publiés sur le Site.

L’Editeur met à disposition des Utilisateurs de BATI CONSEILLER MÉTIERS BÂTIMENT ses fonctionnalités accessibles sur ses serveurs par le biais du réseau Internet.

L’Editeur consent à l’Utilisateur, dans les conditions ci-après, le droit d'utiliser BATI CONSEILLER MÉTIERS BÂTIMENT de façon non exclusive et incessible.

L’Utilisateur reconnaît que BATI CONSEILLER MÉTIERS BÂTIMENT repose sur des technologies d’IA générative susceptibles de produire des contenus comportant des erreurs, approximations ou formulations incomplètes. L’Utilisateur demeure seul responsable de la vérification, de la validation et de l’adaptation des contenus générés avant toute utilisation interne ou externe.

L’Editeur est libre de modifier, de mettre à jour BATI CONSEILLER MÉTIERS BÂTIMENT, et de changer son fournisseur, discrétionnairement – notamment dans l’objectif d’en améliorer la performance – et fera ses meilleurs efforts pour diminuer les impacts potentiellement négatifs de ces modifications.

L’Utilisateur reconnaît avoir reçu de l’Editeur toutes les informations nécessaires lui permettant d’apprécier l’adéquation de BATI CONSEILLER MÉTIERS BÂTIMENT à ses besoins et de prendre toutes les précautions utiles pour son utilisation.

L’Editeur peut à tout moment décider de modifier, de restreindre ou de mettre fin à la mise à disposition gratuite de BATI CONSEILLER MÉTIERS BÂTIMENT, sans indemnité au profit de l’Utilisateur.

B. Accès

L’accès à BATI CONSEILLER MÉTIERS BÂTIMENT est accordé pour une durée indéterminée. L’Editeur peut y mettre fin ou en restreindre l’accès à tout moment, notamment en cas de non-respect des présentes CGU, de contraintes techniques ou de choix stratégique, sans indemnité.

BATI CONSEILLER MÉTIERS BÂTIMENT (et, par extension, les contenus auxquels il donne directement accès, selon les droits ouverts par l’Editeur est accessible par Internet et les réseaux de communications électroniques (en mode SaaS) 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, sauf (i) cas de force majeure, (ii) événement hors de contrôle de l’Editeur et/ou, de l’hébergeur de BATI CONSEILLER MÉTIERS BÂTIMENT, (iii) pannes éventuelles ou interventions de maintenance nécessaires pour assurer le bon fonctionnement de BATI CONSEILLER MÉTIERS BÂTIMENT. Ces interruptions d’accessibilité ne sauraient donner lieu à une quelconque indemnisation de la part de l’Editeur.

L’Editeur s'engage à mettre en œuvre tout moyen dont il dispose pour assurer une bonne qualité d'accès à BATI CONSEILLER MÉTIERS BÂTIMENT.

Aucun service de hotline téléphonique individualisée n’est proposé dans le cadre de BATI CONSEILLER MÉTIERS BÂTIMENT. L’Editeur peut mettre à disposition un support par les canaux de son choix, sans engagement de délai de réponse.

L’Utilisateur déclare connaître et accepter les caractéristiques et les limites de la transmission d'informations par le réseau internet, ainsi que les coûts propres à la connexion audit réseau. Il appartient à l’Utilisateur notamment, de s'assurer que les caractéristiques techniques du matériel et des logiciels qu'il utilise lui permettent un accès à BATI CONSEILLER MÉTIERS BÂTIMENT dans de bonnes conditions et de prendre toute mesure appropriée pour être protégé d'une contamination par d'éventuels programmes malicieux.

Article 4 - Propriété intellectuelle

A. Dispositions générales

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner ce Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l'Editeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l'accord préalable et écrit de l'Editeur, sont strictement interdites.

Le fait pour l'Editeur et/ou ses partenaires de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

B. Dispositions relatives à BATI Conseiller Métiers Bâtiment

L’Editeur est titulaire de la totalité des autorisations et des droits de propriété intellectuelle, conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, permettant d’assurer l’exploitation de BATI CONSEILLER MÉTIERS BÂTIMENT et d’accorder à l’utilisateur les droits nécessaires à la conclusion des présentes. Tous les titres et droits d'auteur relatifs à BATI CONSEILLER MÉTIERS BÂTIMENT sont détenus par l’Editeur ou ses partenaires et sous-traitants.

L’ensemble des signes distinctifs, sites web, logiciels, éléments graphiques d’interface, logos, icônes et marques associées à BATI CONSEILLER MÉTIERS BÂTIMENT, ainsi que tout élément de l’infrastructure informatique (et notamment le service d’IA générative BATI CONSEILLER MÉTIERS BÂTIMENT) mis en œuvre ou développé dans le cadre des présentes ou tout autre élément associé à BATI CONSEILLER MÉTIERS BÂTIMENT (ex : textes, commentaires, illustrations et images) est protégé par le droit d’auteur et/ou par le droit protégeant les bases de données au sens du Code de la propriété intellectuelle, et pour le monde entier.

A ce titre, l’Utilisateur est expressément informé que chaque contenu accessible depuis BATI CONSEILLER MÉTIERS BÂTIMENT est la propriété exclusive de l’Editeur.

L’Utilisateur n’est pas autorisé à incorporer tout ou partie des contenus dans quelque système informatique basé sur des modules d’IA, ou similaires, que ce soit, appartenant à des tiers ou lui appartenant.

Les présentes CGU ne confèrent aucun droit de propriété sur BATI CONSEILLER MÉTIERS BÂTIMENT et la mise à disposition temporaire de BATI CONSEILLER MÉTIERS BÂTIMENT dans les conditions prévues auxdites CGU et n'entraînent aucun transfert de droit, de quelque sorte que ce soit, au bénéfice de l’Utilisateur. L’Editeur concède à l’Utilisateur un droit personnel, non exclusif, non cessible et non transférable d’utilisation de BATI CONSEILLER MÉTIERS BÂTIMENT, pendant toute la durée de mise à disposition du service et pour le monde entier.

Toute utilisation de BATI CONSEILLER MÉTIERS BÂTIMENT non expressément autorisée par l’Editeur au titre des présentes est illicite.

Il est notamment interdit à l’Utilisateur de procéder à :

L’Utilisateur ne pourra céder tout ou partie des droits et obligations résultant de la licence d’utilisation octroyée, à titre gratuit ou onéreux, que ce soit dans le cadre d'une cession temporaire, d'une sous-licence et de tout autre contrat prévoyant le transfert desdits droits et obligations.

Article 5 - Gestion du site

Pour la bonne gestion du Site, l'Editeur pourra à tout moment :

Article 6 - Responsabilités

A. Dispositions générales

La responsabilité de l'Editeur ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l'accès au Site ou à une de ses fonctionnalités.

Le matériel de connexion au Site que vous utilisez est sous votre entière responsabilité. Vous devez prendre toutes les mesures appropriées pour protéger votre matériel et vos propres données notamment d'attaques virales par Internet. Vous êtes par ailleurs le seul responsable des sites et données que vous consultez.

L'Editeur ne pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires à votre encontre :

En outre, l'Editeur n'est pas responsable des dommages directs ou indirects causés à vous-même, à des tiers et/ou à votre équipement du fait de votre connexion ou de votre utilisation du Site et vous renoncez à toute action contre lui de ce fait.

Le contenu du Site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit. Il est à ce titre rappelé que les informations publiées sur ce Site :

Si l'Editeur venait à faire l'objet d'une procédure amiable ou judiciaire à raison de votre utilisation du Site, il pourra se retourner contre vous pour obtenir indemnisation de tous les préjudices, sommes, condamnations et frais qui pourraient découler de cette procédure.

B. Dispositions relatives à BATI Conseiller Métiers Bâtiment

Concernant BATI CONSEILLER MÉTIERS BÂTIMENT, l’Utilisateur reconnaît sans réserve que ce service, bien que basé sur une technologie d’IA générative avancée, reste technologiquement contraint et ne saurait en aucun cas constituer un substitut à une analyse formulée par un professionnel du droit et/ou de l’état de l’art dûment qualifié.

Au moment de leur communication à l’Utilisateur, les renseignements fournis sont fiables et retracent le dernier état connu du droit et/ou de la technique. Cependant, compte tenu de l'évolution permanente du droit et/ou de la technique, ces réponses sont susceptibles d'évoluer postérieurement à la réponse fournie. En outre, l’Editeur ne garantit pas l'exhaustivité des sources utilisées. En tout état de cause, les obligations souscrites par l’Editeur sont des obligations de moyens.

L’Utilisateur doit considérer les contenus accessibles depuis BATI CONSEILLER MÉTIERS BÂTIMENT avec un certain degré de diligence et d’expertise juridique ou technique (les contenus ne constituant en effet qu’un outil complémentaire à la réalisation d’un processus d’analyse mené par un professionnel qualifié). De manière générale, l’Utilisateur reste entièrement responsable, en sa qualité de professionnel, de(s) :

L’Utilisateur ne saurait en aucun cas faire valoir les contenus générés par BATI CONSEILLER MÉTIERS BÂTIMENT dans un cadre légal. Aucune des réponses générées par BATI CONSEILLER MÉTIERS BÂTIMENT ne saurait être légalement recevable devant un tribunal, une administration, une autorité administrative, un syndicat ou autre.

Article 7 - Liens hypertextes

La mise en place par vos soins de tous liens hypertextes vers tout ou partie du Site est strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite de l'Editeur, sollicitée par courrier à l’adresse figurant à l’article 1.1.

L'Editeur est libre de refuser cette autorisation sans avoir à justifier de quelque manière que ce soit sa décision. Dans le cas où l'Editeur accorderait son autorisation, celle-ci n'est dans tous les cas que temporaire et pourra être retirée à tout moment, sans obligation de justification à la charge de l'Editeur.

Dans tous les cas, tout lien devra être retiré sur simple demande de l'Editeur.

Toute information accessible via un lien vers d'autres sites n'est pas sous le contrôle de l'Editeur qui décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Article 8 - Collecte de données personnelles

L’Editeur est soucieux de la protection des données personnelles et de la vie privée des utilisateurs accédant au Site.

À ce titre, vous êtes informé(e) que, dans le cadre de votre utilisation du Site, certaines de vos données personnelles peuvent être collectées et traitées, conformément aux dispositions légales et règlementaires en vigueur.

Pour rappel, on entend par « données personnelles » toute information relative à une personne physique identifiée ou qui peut être identifiée, directement ou indirectement, par référence à un numéro d'identification ou à un ou plusieurs éléments qui lui sont propres. L’Editeur s’engage à ne collecter vos données personnelles que pour des finalités précises, explicites et légitimes et à ne pas traiter ces mêmes données de manière incompatible avec les finalités en question.

Les données personnelles pouvant être collectées sont les suivantes :

Contact : Lors du remplissage du formulaire de contact, sont collectés vos nom, prénom, adresse électronique et votre message.

BATI CONSEILLER MÉTIERS BÂTIMENT: Lors de l’utilisation de l’outil, est collecté votre demande et toute information fournie dans le cadre du fil de discussion.

Cookies : les Cookies sont utilisés, dans le cadre de l’utilisation du Site, afin de collecter certaines informations (en particulier, votre adresse IP, des informations relatives à l’ordinateur utilisé pour la navigation, le mode de connexion, le type et la version du navigateur internet, le système d'exploitation et d'autres identifiants techniques ou encore l’adresse URL des connexions, y compris la date et l'heure, ainsi que le contenu accédé). Vous avez la possibilité de désactiver les Cookies à partir des paramètres de votre navigateur. Plus de détails sur l’utilisation des cookies sont disponibles en infra.

Les utilisations de vos données personnelles sont principalement les suivantes :

Lorsque certaines informations sont obligatoires pour accéder à des rubriques, fonctionnalités ou services spécifiques du Site ou pour déposer votre candidature, ce caractère obligatoire est mentionné sur le Site. En cas de refus de votre part de fournir des informations obligatoires, vous pourriez ne pas avoir accès à certains services, fonctionnalités ou rubriques du Site ou ne pas pouvoir déposer votre candidature.

Les informations personnelles collectées seront conservées pendant la durée nécessaire à la réalisation des finalités évoquées précédemment, sauf si vous exercez vos droits légaux dans les conditions décrites ci-après ou si une période de conservation spécifique est autorisée ou imposée par une disposition légale ou règlementaire.

Pendant ladite période de conservation, l’Editeur met en place les moyens organisationnels, logiciels, juridiques, techniques et physiques aptes à assurer la confidentialité et la sécurité de vos données personnelles, de manière à empêcher leur endommagement, effacement ou accès par des tiers non autorisés.

L'accès à vos données personnelles est strictement limité aux employés et préposés de l’Editeur. Cependant, vous êtes informé(e) que l’Editeur peut éventuellement transmettre certaines de vos données personnelles à ses partenaires ou à ses prestataires, chargés contractuellement de l'exécution des tâches nécessaires au bon fonctionnement du Site ou à la fourniture des services proposés sur le Site. Ces différents destinataires n’ont qu’un accès limité à vos données et ont l’obligation de les utiliser en conformité avec les dispositions de la législation applicable en matière de protection des données personnelles. Enfin, en cas de transfert de vos données personnelles en dehors de l’Union européenne (« U.E. »), il est rappelé que lesdits destinataires seraient tenus par contrat de mettre en œuvre les efforts et moyens nécessaires afin de garantir un niveau de protection équivalent à celui fourni au sein de l’U.E.

En dehors des cas énoncés ci-dessus, l’Editeur s'engage à ne pas vendre, louer, céder ou donner accès à des tiers à vos données sans votre consentement préalable, à moins d’y être contraint en raison d’un motif légitime (obligation légale, lutte contre la fraude ou l’abus, exercice des droits de la défense, etc.).

Conformément aux dispositions légales et règlementaires applicables, vous disposez des droits suivants :

Ces différents droits sont à exercer en adressant un courrier à l’Editeur, via les coordonnées figurant à l’article 1.1. Pour des raisons de sécurité et éviter toute demande frauduleuse, cette demande devra être accompagnée d'un justificatif d'identité. Le justificatif sera détruit une fois la demande traitée.

En cas de difficulté en lien avec la gestion de vos données personnelles, vous pouvez adresser une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) ou de toute autre autorité compétente.

Article 9 - Cookies

Lors de la consultation du Site, des Cookies sont déposés sur votre ordinateur, votre mobile ou votre tablette.

Un Cookie est une information déposée sur votre appareil de navigation par le serveur du Site visité. Certaines parties du Site peuvent ainsi ne pas être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies par l’utilisateur.

Les informations collectées par ce biais ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce Site, pour en développer la conception et l'agencement et à d'autres fins administratives et de planification et plus généralement pour améliorer le service que nous vous offrons.

Ces informations ne seront pas, sauf accord de votre part, conservées plus de 13 mois.

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Article 10 - Loi applicable

Les présentes conditions d'utilisation du Site sont régies par la loi française et soumises à la compétence des tribunaux de Paris, sous réserve d'une attribution de compétence spécifique découlant d'un texte de loi ou réglementaire particulier.